Le Conseil syndical de la CFDT-MAE s’est réuni ces 23 et 24 septembre 2015.
Conseillers présents : Nathalie BERTHY, Anne COLOMB, Thierry DUBOC, Denise DARIOSECQ, Nadine MONCHAU, Antoine DERR, Marthe SADAS.
Ensemble de la permanence parisienne ; ensemble de la permanence nantaise (sauf Philippe LEME, excusé).
I – ORGANISATION
I-1. Xè Congrès du Syndicat (23/09)
La secrétaire générale a détaillé objectifs et calendrier : envoyer tous les documents vus aujourd’hui aux Conseillers non présents pour qu’ils puissent voter au CS prochain (novembre). Jusqu’à un délai raisonnable avant ce CS de novembre, ils auront la possibilité de proposer des amendements de fond par écrit ; en revanche, il n’y aura pas de ré-étude détaillée au prochain CS mais seulement débat sur les points durs ; puis vote.
Le conseil a ensuite effectué la relecture de l’ensemble des documents actuellement à l’état de projet :
A/ le Rapport d’activité
Le Conseil a identifié un certain nombre de points à rédiger, finaliser ou étoffer : amiante Nantes, contrats Sauvadet, CAPs, rémunérations en AC notamment. Une photographie dynamique de nos adhérents en 2013 et 2016 sera également effectuée.
B / le Règlement intérieur du congres
La secrétaire générale indique que le document de travail intègre les récents échanges en CS ou CE, notamment en ce qui concerne l’idée selon laquelle les sections doivent avoir été « actives » (une AG/an) pour présenter des délégués et le nombre maximum de délégués par section (a priori 2 pour l’étranger, 5 pour Paris et Nantes, au prorata des adhérents).
La question de la prise en charge de la venue d’un éventuel second délégué sera, elle, soumise au CS.
C / les Modifications statutaires
Les nouveautés proposées se résument essentiellement en : un Congrès tous les 4 ans et non plus 3, la mise en place d’un CS à 25 membres titulaires (et seulement des titulaires) au lieu de la situation actuelle à 17 titulaires et 10 suppléants, la tenue de 3 conseils syndicaux par an (au lieu de 4) et la suppression, lors de ces conseils syndicaux, des mandats (procurations).
La secrétaire générale précise que, si actées, ces modifications seront valables à compter du lendemain du Congrès (donc pour les élections au Congrès de 2020 et le Conseil suivant).
D / le règlement intérieur du syndicat
Le Conseil syndical a toiletté le règlement intérieur (suppression de deux points redondants avec le RI du congrès notamment) et réfléchi sur les modalités de désignation des candidatures au CS. Aujourd’hui : tout le monde peut l’être. L’idée serait de faire désigner les candidats par une AG de section, en mettant en place un dispositif parallèle qui offrirait aux isolé(e)s la possibilité de candidater s’ils sont présentés par le CS.
La secrétaire générale a précisé que les Conseillers sortants qui se représentent auront à effectuer un compte-rendu de mandat. Les nouveaux candidats présenteront, eux, une profession de foi. La présentation de ces deux documents sera standardisée.
E / la Résolution d’orientation
La secrétaire générale insiste sur le fait que chaque item doit être « évaluable » : transformé en objectif plus qu’une simple énonciation générale. L’essentiel des points à développer est repris. Il s’agit pour mémoire : de la question de l’universalité du réseau, du rôle central des activités consulaires, des relations avec les sections syndicales des opérateurs culturels, de la GPEEC (point sur les SAE, suites de notre enquête SCH, positionnement et missions des agents C, résorption de la précarité des CDD, perspectives offertes aux RL).
L’accent sera également mis sur l’après-vente de notre travail sur l’expatriation familiale, en suivant la mise en œuvre pratique proposée par le Département et en y ajoutant un volet « impatriation » (questions fiscales, CAF etc.).
I-2 Sections – formations
La formation de nos sections syndicales à l’étranger est un axe essentiel de notre activité ; le rôle des missions vers elles également. Le conseil s’est penché sur les deux options : consolidation de l’existant, ou essaimage là où nous ne sommes que peu présents.
I-3 Composition de la CE
Brigitte AVRIL et Bertrand CAILLAUD, partis en poste, quittent de facto la commission exécutive (mais demeurent bien sûr conseillers) ; La CE comporte donc aujourd’hui 6 membres (NB, TD, NM, AC, DD, ALM). Nathalie BERTHY coiffera la partie organisation et Thierry DUBOC la partie Trésorerie, Philippe LEME assurant la comptabilité.
I-4 Désignations CHSCT / CAS / CTAC
Denise DARIOSECQ a effectué un point d’information quant à la désignation de Pierre CLOUET comme suppléant CHSCT francilien en remplacement de Fanny GAZAGNE.
Le remplacement des deux agents susnommés au CAS est également évoqué : Yves COURANT et Thierry FRANQUIN, tous deux permanents sont volontaires.
Le conseil a par ailleurs discuté de l’évolution de la liste de nos représentants au CTAC après les départs d’été et avant le départ prévu de deux autres élues ; le conseil décide donc de creuser dans l’année à venir le vivier des experts « titularisables » à terme.
II – ACTION REVENDICATIVE
II-1 Réunions récentes ou prochaines
La secrétaire générale a rendu compte le 24 de sa première rencontre, la veille, avec le nouveau DGA, Philippe ZELLER. Le constat essentiel porte sur le fait que MAEDI 21 n’est pas un Livre blanc mais bien des instructions. Il va donc falloir démarrer vite. Nous avons quelques réserves quant au fait que, dès lors qu’on avait parlé de « projets » dans l’exercice, cela sous-tendait test et évaluation avant mise en œuvre.
Le conseil a regretté que le calendrier « dialogue social » de RH4 soit incomplet : rien sur les GT RL, filière SIC, charte du temps ni sur les modalités de communication des syndicats (listes de diffusion).
II- 2 Droit syndical RL – décharge (24/09)
Le conseil s’est penché sur le « stock » de près de 9 ETPs en temps syndical et sur les demandes de plusieurs sections pour des décharges partielles.
III – TRESORERIE – Point Adhésions
Avec un taux de syndicalisation de 7,7% (ratio effectif total / adhérents à jour de cotisation), la CFDT-MAE est au « top » des syndicats CFDT de la fédération Interco … qui sont souvent en dessous de 5 !
Caroline GRELIER présente le résultat de son travail vis-à-vis des sections « non-prélèvement automatique » pour régulariser les paiements : un grand nombre de sections (souvent importantes) sont désormais à jour. Les cotisations « non-PAC » sont payées à hauteur de 65% à ce jour… comparés aux 30% à la même période l’an dernier. Le nombre de cotisations est quant à lui en hausse de 6% sur un an.
Petit rappel, nous sommes actuellement +/- 1.200 adhérents ; 120 à Nantes, 240 à Paris, le reste en poste (RL 45% du total). Parité H/F quasiment établie.
IV – HSCT
Denise DARIOSECQ évoque la prise de fonction de deux nouveaux assistants de prévention à Paris (Emmanuel ESTEVES) et Nantes (Farah COLASSEAU). Le « médiateur » a par ailleurs formellement été nommé (Pierre VIMONT).
Elle précise par ailleurs que l’ISST finalise actuellement la présentation d’un modèle de Document unique pour les postes. Le conseil est tombé d’accord pour « accompagner » l’exercice (qui va charger les SCG) en faisant de la pédagogie auprès de nos élus.
3 visites de sites parisiens sont espérées avant le CHSCT de décembre : centre enterré DSI, Courneuve-archives et RH 4 à Convention.
Franck LAVAL évoque la prise de fonction (enfin) de la nouvelle médecin de prévention à Nantes (Dr MOREL) ; premier contact ef
Notre conseil syndical a décidé d’organiser un congrès extraordinaire les 1er, 2 et 3 juillet prochains, soit moins de 18 mois après notre congrès de Paris. Une cinquantaine de délégués et d’invités seront donc réunis pendant trois jours dans le cadre bucolique et convivial du château de Bierville, centre de réunions et de formation de la CFDT, situé à Boissy-la-Rivière, dans le sud de l’Essonne.