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Réglement intérieur

Règlements intérieurs sur le temps de travail à l’administration centrale, après trois ans de surplace, on avance enfin !

31 octobre 2016

Les avis formels sur les règlements intérieurs (RI) sur le cycle et les horaires de travail d’administration centrale (AC) sont une des compétences du comité technique d’administration centrale,  créé à l’occasion des élections professionnelles de … [Lire plus...]

Thèmes : Administration centrale, CTAC, Réglement intérieur, Temps de travail

Règlements intérieurs ARTT en administration centrale : La course de lenteur continue !

21 avril 2016

Lors de la réunion de préparation du dernier comité technique d’administration centrale l’administration avait prévenu qu’un nombre très limité de règlements intérieurs (RI) des services seraient soumis au CTAC pour avis formel. Plusieurs projets de … [Lire plus...]

Thèmes : ARTT, Réglement intérieur, RI ARTT, Temps de travail

Réunion de la section Paris- site Convention

2 octobre 2014

10 septembre 2014   Le principal sujet traité concerne le temps de travail à l'administration centrale, le projet de Charte du temps et le processus d'élaboration des règlements intérieurs ARTT des services.   Thierry DUBOC & Anne COLOMB … [Lire plus...]

Thèmes : Charte du temps, Réglement intérieur

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