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Assemblée générale de la section CFDT-MAE – Nantes : Sujets revendicatifs et règlement intérieur

24 mai 2017

La section CFDT-MAE de Nantes a tenu ce mardi 23 mai son assemblée générale de printemps. 31 adhérents, dont 3 conseillers syndicaux nantais, étaient présents soit un taux de participation de près de20% ; sept procurations avaient en outre été données et une camarade non-adhérente a également suivi nos échanges.

Revue des principaux points abordés et des débats :

Eléments statistiques :

Le secrétaire de la section, Wilfrid ROUYER, a présenté les chiffres au 31/03/2017 : 1229 adhérents CFDT-MAE à jour de leur cotisation, dont 2/3 d’agents titulaires ; 33% de ces derniers en France, dont 158 à Nantes et 266 à Paris.

Notre pyramide des âges (tranche la plus représentée : 50/59 ans (30%), devant les 40/49 ans (21%) et les 30/39 (17,5%) s’avère un défi ; le secrétaire a expliqué à la section que le rajeunissement et le renouvellement générationnel passaient et par l’adhésion de trentenaires et que l’échéance électorale de décembre 2018 était l’occasion de susciter des candidatures de nouveaux/jeunes adhérents dans les diverses instances.

Point sur les sujets revendicatifs particulièrement suivis par la section nantaise :

Le débat a été relancé sur l’avenir des corps de catégorie C ; un rappel du travail de notre camarade Thierry FOULON et de nos analyses dans le cadre de la GPEEC a été effectué et la perspective d’une enquête exhaustive sur les ADJADM/ADJTECH portée par des adhérents/permanents nantais et parisiens a été bien accueillie. L’établissement d’une plateforme revendicative sur la base de ses conclusions, comme nous l’avions fait au printemps 2015 avec les SCH s’avère plus que jamais une nécessité.

Le sujet du RIFSEEP au service central de l’état-civil a fait l’objet d’un tour de table animé. Les conclusions de l’enquête de Claire LEFEBVRE ont été rappelées : Alors que 30% des agents de catégorie C du MAEDI seraient sur un emploi recensé au groupe 1 du RIFSEEP, on constate que, selon les directions, ce taux varie très fortement. En effet, si la DGA (hors DRH et DAF) et SSD tournent en effet autour de 30%, certains services semblent avoir su se réserver la part du lion : 63% pour la DRH, 89% pour le CSRH et la DAF et 95% pour la DIL. En face, la DFAE dans son ensemble est à 9% et le service central de l’état civil, si on l’isole à 8% : une action est donc jugée indispensable en direction du DFAE afin de corriger rapidement le tir, l’exercice de « re-cartographie » étant en cours.

Les progrès en matière de procédure de délivrance de passeports diplomatique et de service pour les agents nantais partant en poste ont été relevés ; la simplification opérée par la DRH résulte d’une démarche active de la section. Toujours en matière d’expatriation, la section souhaite la relance de la question des délais de route, dont le premier groupe de travail s’est enlisé voici près d’un an.

Enfin, l’absence d’avancée sur « l’indemnité kilométrique vélo » a été vivement déplorée.

Point sur le projet France Visas

Etienne ABOBI, en poste à la SDV a effectué un point sur l’avancée de France Visas. Ce projet, techniquement ambitieux suscite de nombreuses questions tant en matière de pérennité des ETPs en poste que de lutte « dématérialisée »contre la fraude.

Adoption d’un règlement intérieur

La section de Nantes a, enfin, adopté à l’unanimité le projet de règlement intérieur présenté par le bureau ; il figure en pièce jointe à cet article.

Tradition ligérienne oblige, l’assemblée générale s’est poursuivie par un apéritif et un déjeuner en commun.

R.I. section Nantes

Catégorie C / RIFSEEP / SCEC – Un effet de zoom qui laisse perplexe !

30 mars 2017

La CFDT-MAE a déjà eu l’occasion d’évoquer l’inégalité en matière de primes RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel), au sein de la DFAE, entre les agents du service central de l’état civil et leurs collègues parisiens.

Le comité technique d’administration centrale (CTAC) qui s’est tenu à Nantes ce 28 mars a été pour nous l’occasion de creuser beaucoup plus les chiffres et d’obtenir un effet de zoom qui laisse encore plus perplexe.

Une répartition du groupe 1 très inégale au sein du MAEDI

La sous-direction de la politique des ressources humaines (RH1) a rappelé lors du CTAC que 30% des agents de catégorie C du MAEDI seraient sur un emploi recensé au groupe 1 du RIFSEEP, en d’autres termes au « taux supérieur ». Cette moyenne serait largement supérieure à celle du reste de la fonction publique puisque la DGAFP (Direction générale de l’administration et de la fonction publique) aurait prévu que le taux moyen devait se situer entre 10% et 20%.

Cependant, si l’on prend le temps de croiser la cartographie RIFSEEP 2017 et l’annuaire Diplonet, on constate que, selon les directions, ce taux varie très fortement. En effet, si la DGA (hors DRH et DAF) et SSD tournent en effet autour de 30%, certains services semblent avoir su se réserver la part du lion : 63% pour la DRH, 89% pour le CSRH et la DAF et 95% pour la DIL.

Face à ces pourcentages exceptionnels, la DFAE dans son ensemble est à 9% et le service central de l’état civil, si on l’isole à 8% : 22 agents seulement sont concernés sur un total de 275. Il semble clair à de nombreux adhérents ou collègues que « vu de Paris », la palette des métiers exercés au sein du service central d’état civil demeure méconnue et/ou ignorée tant par la DRH que par les gestionnaires de programme et que la délocalisation nantaise n’aide pas à leur prise en considération.

Des fonctions de responsabilités inconnues ailleurs

Cette situation est en elle-même inacceptable et il nous paraît essentiel de creuser quelque peu la question. Il importe à la CFDT-MAE de souligner à quel point certains agents C du SCEC exercent des fonctions de responsabilités inconnues dans d’autres directions et dans d’autres administrations, et que cette situation doit impérativement être prise en compte.

77 agents sont, à Nantes, sur des fonctions de « rédaction » d’état civil (rédaction des actes dont ils sont eux-mêmes signataires et donc responsables). Parmi eux, 49 agents de catégorie C qui, lors de leur affectation, ont reçu un arrêté les nommant rédacteurs, puis ont, avec le passage au RIFSEEP, été rétrogradés au rang de simples officiers d’état civil, alors que leurs 28 camarades de catégorie B, qui font exactement le même travail, demeuraient dans la qualification de rédacteur.

Au-delà de cette première responsabilité de rédaction et de signature d’actes d’état civil (sans révision ni intervention hiérarchique), certains agents ont une responsabilité directe en matière de nationalité française : c’est le cas dans les reconstitutions d’actes, qui requièrent une expertise de haut vol, mais aussi des transcriptions dans les registres consulaires déposés au SCEC, comme le Kosovo, Taïwan, la Syrie ou encore l’Irak.

Enfin, au service central d’état civil, 9 agents travaillent avec une double casquette d’officier d’état civil et de greffier (fonctions habituellement tenues par un agent de catégorie B au ministère de la Justice) : il s’agit de celles et ceux qui tiennent le répertoire civil (absence, tutelle, curatelle, régimes matrimoniaux) et le répertoire civil annexe.

Une révision indispensable

La CFDT-MAE souhaite donc que la DFAE et la DRH s’engagent à une remise à plat des postes éligibles au RIFSEEP au sein du service central d’état civil et que l’ensemble des ex-rédacteurs de cat. C et l’ensemble des agents à double casquette OEC et greffier soient désormais éligibles au groupe 1. Un tel reclassement, qui ne concernerait que 57 agents, porterait ainsi le pourcentage de primes majorées à moins de 30% au sein du service et ramènerait la DFAE aux alentours de 25% … un équilibre et une justice qui nous paraissent juste élémentaires !

En réponse, l’administration tente d’abord de relativiser l’enjeu du classement en groupe 1 « symbolique, il s’agit de 27 € bruts par mois » mais assure qu’elle « ne fait pas barrage : nous sommes disposés à recevoir vos propositions, en lien avec la DFAE. »… A suivre !

Amiante Tripode – Refus de classement en site amianté par le Premier ministre – Déclaration de l’Intersyndicale.

28 mars 2017

A l’occasion de la venue à Nantes de la directrice générale de l’administration pour le comité technique d’administration centrale (CTAC), et après le refus du Premier ministre de classer l’ex-Tripode en site amianté qui a généré incompréhension et colère, l’Intersyndicale a organisé un rassemblement devant le ministère des Affaires étrangères à Nantes.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration commune lue à cette occasion :

« L’Intersyndicale Amiante-Tripode a appelé aujourd’hui à un rassemblement symbolique devant le ministère des affaires étrangères et du développement international à l’occasion de ce Comité technique pour exiger une nouvelle fois le classement du Tripode en site amianté pour permettre enfin aux agents actifs concernés, de bénéficier d’un départ à la retraite anticipée.

Cette demande légitime vient d’être refusée par M. Cazeneuve, Premier ministre, au prétexte d’une interprétation discutable de la législation.

Pourtant, il y a bientôt 4 ans, M. Cazeneuve, alors ministre du Budget, annonçait son soutien au classement du tripode en site amianté

Que s’est-il passé depuis ?

Rien, ou pas grand-chose du côté des Premiers ministres successifs et des ministres des Affaires étrangères ;

Mais de notre côté, du côté des agents du Tripode entre 1972 et 1993, nous en avons vu des malades et des morts !

Nous avons aussi appris à l’automne 2016 par l’étude de mortalité arrêté au 31/12/2012, que les agents Tripode mouraient 6 ans plus jeunes que les agents des Finances publiques auxquels ils sont comparés.

Les études épidémiologiques arrachées par les salariés aux ministères démontrent l’impact catastrophique des flocages d’amiante sur la santé des anciens du Tripode. Comparés à d’autres salariés ayant des emplois similaires, ils cumulent une grave diminution d’années d’espérance de vie, un nombre de cancers bien supérieur, des difficultés respiratoires, des fibromes pulmonaires, etc.

Alors pourquoi ce refus de classement du Tripode en site amianté?

Nous ne le comprenons pas.

La seule chose que propose le Premier ministre est de mandater l’Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) pour vérifier si les conditions d’exposition à l’amiante des agents dans le Tripode sont d’un niveau exceptionnel et comparable avec des agents ayant eu à manipuler ce matériau toxique.

Nous demandons à ce CTAC de se prononcer pour que le ministre des Affaires étrangères et du Développement international fasse en sorte :

– que cette mission soit mise en place immédiatement ;

– que les éléments de preuve d’une exposition exceptionnelle (en particulier par l’usage massif et professionnel du papier contaminé par les flocages d’amiante) et des effets catastrophiques sur les agents soient présentés à cette mission ;

– que soit reconnu immédiatement par le ministre le caractère professionnel de l’exposition de tous les agents du Tripode. »

N’hésitez pas à visiter le site des « Amiantés du Tripode » ou à lire les derniers comptes-rendus de presse sur le sujet, ici, ici, là et là également !

Handicap, restauration parisienne et nantaise, Quai d’Orsay 21 etc. : la « LDS » de février est en ligne !

16 février 2017

Le numéro 274 (février 2017) de la Lettre du Syndicat CFDT-MAE est en ligne !

Au sommaire :

Fonds d’insertion pour les personnes handicapées,
Restauration nantaise,
Restauration parisienne,
Quai d’Orsay 21,
CHSCT : attention aux chutes !
La vie des sections,
Agenda.

Lisez et faites lire !

février 2017 – validée_2

Amiante « Tripode » : le MAEDI reprend l’initiative !

7 février 2017

A l’occasion de la présentation de ses vœux aux agents nantais, Jean-Marc AYRAULT a annoncé la remise à Matignon d’un courrier cosigné avec le ministre des finances demandant « la réouverture du dossier du classement du Tripode en site amianté ». Il a souligné sa « détermination » après sa prise de connaissance, voici quelques mois, des résultats alarmants de l’enquête SEPIA-Santé, qui pointait une très nette surmortalité au sein des ex-agents du site.

Lors d’une réunion préparatoire avec les organisations membres de l’Intersyndicale Tripode, la directrice générale de l’administration, le directeur des Français à l’étranger, le conseiller du ministre chargé des questions administration et FAE et le délégué à l’administration générale à Nantes avaient souligné que cette étude avait été un « tournant » dans la gestion du dossier et que l’administration s’efforcerait d’obtenir, si possible avant la fin de la mandature, et en collaboration avec Bercy, le classement du site.

Cette annonce concrète rencontre bien évidemment la satisfaction des sept organisations syndicales réunies, avec succès, en collectif depuis des années.

Il n’en demeure pas moins que notre vigilance devra venir en appui de cette démarche afin de s’assurer qu’elle ne s’enlise pas dans les sables des échéances électorales.

Retrouvez ici un lien vers l’article d’Ouest France et en pièce jointe la motion de l’Intersyndicale.

MOTION Intersyndicale -Tripode.docx

Amiante dans l’ex-Tripode de Nantes : « Je me dis : combien de temps ? Je suis un mort en sursis… »

23 janvier 2017

(Source : AFP, via « les amiantés du Tripode »)

« On ne se laissera pas enterrer » : douze ans après la destruction de la tour « Tripode » de Nantes, bourrée d’amiante, les agents de l’État qui y ont travaillé tentent toujours d' »arracher » la reconnaissance de leur exposition à cette fibre cancérigène, une « question de dignité ».

Immeuble de dix-huit étages inauguré en 1972 sur l’île Beaulieu à Nantes, le Tripode a vu défiler pendant vingt ans 1.800 fonctionnaires, issus de l’Insee, du Trésor public, du ministère des Affaires étrangères et d’un restaurant inter-administratif. Évacuée de ses occupants en 1993, délestée de 350 tonnes d’amiante, la tour sera rasée le 27 février 2005, laissant présager son classement rapide.

Une décennie plus tard, il n’en est toujours rien. Le ministère de la Fonction publique s’est bien engagé le 30 novembre à fournir une réponse « début 2017 ». Mais depuis, c’est « silence radio », constate Francis Judas, de l’intersyndicale CGT-CFDT-FO-Solidaires-Unsa des « amiantés du Tripode », « déterminés à ne pas se laisser enterrer une deuxième ou une troisième fois ».

« Nos ministres des Finances et des Affaires étrangères attendent visiblement qu’on montre les muscles, c’est ce qu’on va faire », promet M. Judas, aujourd’hui retraité, qui a passé 15 ans dans la tour farcie d’amiante comme agent de l’Insee.

– « Reconnaissance morale » –

Le 27 février, date anniversaire de la destruction du bâtiment un rassemblement des victimes et de leurs soutiens est prévu à l’arrêt de bus « Tripode ». Ils ont déjà acté de prolonger et de durcir leur mobilisation s’ils n’obtiennent pas de réponse le soir même.

Classer le Tripode en site amianté permettrait aux 20% des agents encore actifs -soit moins de 400 personnes- de bénéficier d’un départ en pré-retraite amiante. Le dispositif, en vigueur depuis 1999 dans le privé, devait être étendu dès 2015 aux fonctionnaires, mais l’arrêté ministériel n’a pas encore été pris.

« C’est une question de dignité, une reconnaissance morale par l’administration de sa vraie responsabilité dans ce désastre. Son refus dépasse l’entendement », tonne Pierric Onillon, délégué CFDT aux Finances publiques.

Interdit depuis 1997, l’amiante serait responsable chaque année de plus de 3.000 décès. Selon les autorités sanitaires, le matériau isolant pourrait provoquer jusqu’à 100.000 décès d’ici à 2025, les maladies pouvant survenir jusqu’à 40 ans après l’exposition.

En 2007, les fonctionnaires du Tripode avaient occupé le nouveau bâtiment de l’Insee pour obtenir des examens médicaux par scanners à la place de simples radios pulmonaires. « Ça fait 35 ans qu’on se bat et on n’est pas fatigués », assurait lundi un ex-agent lors d’une réunion d’information au ministère des Affaires étrangères.

– « Mort en sursis » –

Mais à l’heure où se joue le classement, l’intersyndicale accuse l’administration de « chercher à dissimuler l’ampleur de la catastrophe sanitaire ». Les griefs des élus syndicaux portent sur une étude de mortalité réalisée sous l’égide de l’Institut national de veille sanitaire, basée sur « 55 décès d’agents Tripode entre 2007 et 2012 ».

« Mais lors d’une réunion à Bercy, on nous explique qu’il y en a peut-être 138 car 83 personnes ont +disparu+ et on ne sait pas si elles sont mortes ou vivantes », affirme Francis Judas.

« Une escroquerie pour minimiser le nombre de décès », estime l’ex-délégué CGT, alors qu’un précédent rapport d’étape de cette même étude, rendu public en octobre par l’intersyndicale, avait mis en évidence que les agents du Tripode meurent en moyenne six ans plus tôt que des agents non exposés à l’amiante.

« Je me dis : combien de temps ? Je suis un mort en sursis », témoigne Franck Morice, toujours actif aux Finances et dont le voisin de bureau a été l’un des « premiers décédés » non ouvriers, d’un mésothéliome.

Au Tripode, l’amiante « dégoulinait tous les jours du plafond, ça tombait dans les tasses à café, sur les listings manuels », raconte-t-il.

Parallèlement à cette demande de reconnaissance, quelque 160 ex-agents du Tripode ont saisi le tribunal administratif de Nantes pour obtenir réparation de leur préjudice d’anxiété, en raison de leur « exposition massive à du flocage d’amiante dans des bureaux sans faux plafonds, un cas très rare », souligne leur avocat, François Lafforgue.

Assemblée générale de la section de Nantes : carton plein et nouveau bureau !

10 novembre 2016

La section nantaise de la CFDT-MAE, forte de 141 adhérents, a tenu ce 8 novembre son assemblée générale de rentrée.

Avec un taux de participation de 34% (37 présents et 12 représentés), elle peut se prévaloir d’avoir rempli son contrat : écouter la parole de ses membres et les intégrer au plus près des débats qui animent notre administration.

Après une brève présentation de la section et des places et rôles de ses membres dans les différentes instances de dialogue social (nantaises et ministérielles), le secrétaire de section, Wilfrid ROUYER a ouvert les échanges sur l’actualité récente du MAEDI.

Deux sujets ont été tout particulièrement creusés :

Les questions de gestion prévisionnelle des emplois des effectifs et des carrières (GPEEC), notamment en matière consulaire, suite à la réunion de travail avec la DFAE en date du 17 octobre. Une réflexion plus large sur l’évolution des corps et notamment de la catégorie C est actuellement lancée par la section et ses premiers constats seront soumis au sous-directeur RH1, en visite à Nantes le 21 novembre prochain.

Les adaptations nécessaires de notre « ministère vert » à l’usage du vélo comme moyen de transport vers le lieu de travail, qui séduit un nombre grandissant de collègues : augmentation du nombre de places de parking, réflexions sur la création d’espaces « douches-vestiaires », point sur l’indemnité kilométrique vélo etc.

Par ailleurs, un permanent nantais a été mandaté afin de rédiger un projet de règlement intérieur (document qui fait actuellement défaut) ; ce texte sera débattu et voté à l’A.G. « de printemps ».

La section a ensuite procédé au renouvellement du bureau pour 2016/2017: ont été élus (par ordre de voix) : Etienne ABOBI, Wilfrid ROUYER, Philippe TOULOUT, Joseph CATINO, Gervaise DELAUNAY, Thierry FOULON, Claude DELARBOULAS, Claire LEFEBVRE, Michel MERLET, Alain LOUGARE, Emmanuelle MERLET, Caroline HOLIER et Fahrettin ACAR. Le nouveau bureau se réunira le jeudi 1^er décembre à 12.30 et procédera à l’élection de son secrétaire.

Pour accueillir dignement les nouveaux adhérents ou les collègues rentrant de poste, quelques verres de l’amitié syndicale ont conclu cette assemblée générale.

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